Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROBAC
Marc DUVAL

Numéro de dépôt :
1474294
Date de dépôt :
01/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1998

Présentation de la marque PROBAC

Déposée le 1 juillet 1988 par Marc DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marc DUVAL, domicilié(e) 38, route du Cap, 76310 SAINTE ADRESSE. - France.

La marque PROBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBAC est expirée depuis le 1 juillet 1998.

Marc DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : KINETOITOU KINETOIVERT , IDEAL VERT , NETT'ORANGE , DETACH'NET , SORELIA , PIERRE BIOLOGIQUE , LA FORMULE VERTE LA LOTION VERTE , BIHOR , NEBULI PRO , ABIOCLEAN


Marc DUVAL - 38, route du Cap, 76310 SAINTE ADRESSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie;couleurs;vernis;laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matière tinctoriales;mordants;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles et graisses industrielles;lubrifiants produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;produits hygiéniques;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides;herbicides; produits bactériologiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.